Mentions légales
Les présentes mentions légales sont établies conformément à la législation française en vigueur et s’appliquent au site atelier-de-restauration-de-tableau.fr.
Éditeur du site
Le site atelier-de-restauration-de-tableau.fr est édité par l’atelier de restauration de tableaux situé à Nice (France).
Responsable de publication : Atelier de restauration de tableaux
E-mail : info@atelier-de-restauration-de-tableau.fr
Téléphone : +33 6 42 31 51 17
Hébergement
Le site est hébergé par l’hébergeur choisi par l’éditeur, dont l’infrastructure est située au sein de l’Union européenne.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, photographies, visuels, logo, mise en page) est protégé par le droit d’auteur. Toute reproduction ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l’éditeur est interdite.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. L’éditeur ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites tiers ni des éventuels préjudices qui pourraient en résulter.
Responsabilité
Les informations fournies sur le site le sont à titre indicatif. Malgré le soin apporté à leur mise à jour, l’éditeur ne saurait être tenu responsable d’erreurs ou d’omissions ni de l’usage qui pourrait être fait des informations publiées.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de la cour d’appel compétente.
